Pilier public

Informations du Conseil communal

Séance du 23 novembre 2023 :

• Communications de la Municipalité
• Approbation du préavis 42/2023
• Approbation du préavis 43/2023

Séance du 5 octobre 2023 :

• Communications de la Municipalité
• Approbation du préavis 36/2023
• Approbation du préavis 41/2023

Séance du 14 septembre 2023 :

• Communications de la Municipalité
• Approbation du préavis 32bis/2023
• Approbation du préavis 38/2023
• Approbation du préavis 39/2023
• Approbation du préavis 40/2023
• Dépôt du postulat Réfection et déplacement de la fontaine du chemin du Village

Séance du 22 juin 2023 :

• Communications de la Municipalité
• Élections au bureau du Conseil communal pour l'année 2023-2024 :
  • M. G. Dériaz au poste de Président
  • M. R. Birbaum au poste de Vice-Président
  • Mme E. Gervaix et M. P. Meylan comme scrutateurs
  • M. L. Borda et M. S. Romanens comme scrutateurs suppléants

Séance du 25 mai 2023 :

• Communications de la Municipalité
• Assermentation de M. Roberto Varone (EIR)
• Élection de Mme Filomène Garcia à la commission des finances
• Approbation du préavis 31/2023
• Prise d'acte de la réponse 33/2023
• Refus du préavis 34/2023
• Dépôt du postulat : remise en état des terrains de football des Marais et modernisation de l’éclairage y afférent

 Séance du 23 mars 2023 :

• Communications de la Municipalité
• Assermentations de M Karim Ben Nsir (PLR), Filomène Garcia (PS) et Brendon Vullo (NV)
• Élection de Madame Chloé Corthesy à la Commission du feu
• Approbation du préavis 26/2023
• Approbation du préavis 27/2023
• Approbation du préavis 28/2023
• Approbation du préavis 29/2023
• Refus du préavis 30/2023
• Dépôt du postulat : demande d'étude de toutes possibilités de modifier le PPA "le Village"
• Dépôt du postulat : projet "Village solidaire" en collaboration avec Pro Senectute
• Dépôt du projet de modification du règlement du Conseil communal

Avis d'enquête

Le/s dossier/s est/sont consultable/s au Bureau Technique communal sur rendez-vous pris au préalable avec un collaborateur au 021 641 28 16. 

Heures d'ouverture :
lundi, mardi, mercredi et vendredi de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30
jeudi de 07h15 à 11h30

• Mise à l'enquête publique - Parcelle n°522 - Chemin de la Source 19
  Installation d'une pompe à chaleur extérieure pour remplacer le chauffage central à accumulateur électrique.
  Avis d'enquête du 11.11 au 10.12.2023

• Mise à l'enquête publique - Parcelle n°522 - Chemin de la Source 21
  Transformation - Installation d'une pompe à chaleur extérieure pour remplacer le chauffage central à accumulateur électrique
  Avis d'enquête du 08.11 au 07.12.2023