Groupement des Sociétés Locales
Liste complète des sociétés locales - État au 11.04.2023
Sites Internet des Sociétés :
Entente Indépendante de Romanel
Tir Sportif La Mèbre, Romanel-Cheseaux
Lien pour contacter les Sociétés :
Manifestations :
Les manifestations organisées par les Sociétés Locales sont disponibles sur la page d'accueil dans la rubrique "Agenda".
Panneaux d'affichage temporaire
Les organisateurs de manifestations se déroulant sur le territoire communal peuvent, sur demande, installer des panneaux d'affichage temporaires aux trois entrées du Village.
Les affiches sont de format mondial, soit : 90.50 x 128 cm.
Merci de prendre connaissance des directives avant de compléter un formulaire de demande d'autorisation et d'installation, ceci au moins 20 jours avant la date de l'affichage.
Demande de permis temporaire
En cas de vente de boissons alcooliques à consommer sur place (lors de manifestation), la Société organisatrice a le devoir d'obtenir un permis temporaire.
La demande doit être adressée à la Municipalité au moins trois semaines avant la date de la manifestation et doit être retiré auprès du Contrôle des Habitants contre paiement d'un émolument.
Règlement communal relatif aux émoluments et taxes à percevoir en application de la Loi sur les auberges et les débits de boissons.
Loterie ou loto avec gains en espèces
En cas d'organisation d'une loterie ou d'un loto avec gains en espèces, la Société organisatrice a le devoir de remplir le formulaire de demande d'autorisation y relatif lui permettant d'obtenir l'accord de la Municipalité à ce sujet.
La demande doit être adressée à la Municipalité 2 mois à l'avance pour les loteries importantes, à tirage préalable, et 1 mois à l'avance pour toutes les autres loteries et les lotos avec gains en espèces.
Lien utile
Formulaire POCAMA à remplir pour chaque manifestation