41-2023 Arrêté d'imposition pour les années 2024 et 2025
- Annexe 1 : Projet d'arrêté d'imposition 

32bis-2023 Demande de crédit pour la sécurité informatique (version septembre 2023)
 - Rapport de la commission des finances
 - Rapport de la commission technique

40-2023 Remplacement d'une conduite de gaz au Raffort
 - Rapport de la commission des finances

39-2023 Crédit de construction complémentaire au préavis municipal 09bis/2023
 - Annexe 1 : Plan de situation générale
 - Annexe 2 : Plan d'exécution
 - Rapport de la commission des finances
 - Rapport de la commission d'urbanisme

38-2023 Replacement du piano de cuisine de l’auberge communale de La Charrue
  - Rapport de la commission des finances

36-2023 Modifications du règlement du Conseil communal de Romanel-sur-Lausanne
 - Annexe 1 : Texte de la demande
 - Rapport de la commission technique

35-2023 Comptes 2022
 - Rapport de la commission des finances

Rapport de gestion 2022
 - Rapport de la commission de gestion

34-2023 Crédit de construction – Passages dénivelés au Lussex et à la gare de Romanel
 - Annexe 1 : Répartition des coûts
 - Annexe 2 : Principes de répartition des coûts
 - Annexe 3 : Planning prévisionnel
 - Annexe 4 : Plan de situation général
 - Annexe 5 : Plan du passage inférieur
 - Annexe 6 : Plan du passage supérieur
 - Rapports de la commission d'urbanisme : rapport de majorité et de minorité
 - Rapport de la commission des finances
 - Décision

33-2023 Réponse au postulat de Mme Chloé Corthésy – indemnités pour frais de baby-sitting
 - Annexe 1 : Texte du postulat
 - Rapport de la commission ad-hoc
 - Décision

32-2023 Demande de crédit pour la sécurité informatique
Préavis retiré par la Municipalité

31-2023 Fourniture et installation de deux toilettes sèches à Prazqueron et aux Esserpys

 - Annexe 1 : Emplacements
 - Annexe 2 : Article du 24 Heures
 - Rapport de la commission technique
 - Rapport de la commission des finances
 - Décision

30-2023 Crédit d'étude Barreau Sauge et Lussex
 - Rapport de la commission des finances
 - Rapport de la commission d'urbanisme
 - Décision

29-2023 Crédit d'étude Tord-Cou phase 3
 - Rapport de la commission des finances
 - Rapport de la commission d'urbanisme
 - Décision

28-2023 Crédit d'étude PECC
 - Rapport de la commission des finances
 - Décision

27-2023 Crédits complémentaires
 - Rapport de la commission des finances
 - Décision

26-2023 Remplacement élévateur
 - Rapport de la commission des finances
 - Rapport de la commission technique
 - Décision

25-2022 Réponse au postulat de M. Birbaum et cst : Postulat pour encourager la mise en oeuvre d'installations photovoltaiques
 - Annexe 1 : Texte du postulat
 - Rapport de la commission technique
 - Décision

24-2022 Budget 2023
 - Rapport de la commission des finances
 - Décision

23-2022 Crédit d’étude pour le réaménagement du parking de la maison de commune et d’un écopoint avec conteneurs enterrés
 - Rapport de la commission des finances
 - Rapport de la commission technique
 - Décision

22-2022 Convention intercommunale relative à l’étude et à la réalisation de la galerie de Broye
 - Annexe 1 : Texte de la convention
 - Annexe 2 : Retour des commissions
 - Rapport de la commission technique
 - Décision

Réponse à l'interpellation de Mme C. Henry : éclairage des devantures des commerces et entreprises la nuit

21-2022 Crédit d'étude pour la réfection du chemin de la Covatannaz
 - Rapport de la commission des finances
 - Rapport de la commission d'urbanisme
 - Décision

20-2022 Mise à jour des archives communales
 - Rapport de la commission des finances
 - Rapport de la commission technique
 - Décision

19-2022 Crédits complémentaires au budget 2022
 - Rapport de la commission des finances
 - Décision

18-2022 Crédit d'étude pour le Barreau de la Sauge et le passage du Lussex
 - Rapport de la commission des finances
 - Rapport de la commission d'urbanisme
Préavis retiré par la Municipalité

17-2022 Crédit d'étude pour la renaturation du Tord Cou - phase 2
 - Rapport de la commission des finances
 - Rapport de la commission d'urbanisme
 - Décision

Réponse à l'interpellation de M. H. Pisani : fonctionnement de la commission d'estimation fiscale des immeubles
 - Annexe 1 : Texte de l'interpellation

16-2022 Comptes 2021
 - Rapport de la commission des finances
 - Décision

Rapport de gestion 2021
 - Rapport de la commission de gestion
 - Décision

15-2022 Illuminations pour les Fêtes de fin d'année et les bâtiments communaux
 - Rapport de la commission des finances
 - Rapport de la commission technique
 - Décision

14-2022 Réponse au projet de M. Schulé : demande de modification de l'article 12 RCC
 - Annexe 1 : Texte de la demande
 - Rapport de la commission technique
 - Décision

 13-2022 Réponse au postulat de M. Schulé et cst : étude d'une installation pumptrack
 - Annexe 1 : Texte du postulat
 - Rapport de la commission technique
 - Décision

12-2022 Aménagement d'un sentier pédestre entre Jouxtens-Mézery et Romanel-sur-Lausanne
 - Annexe 1 : Plan du sentier
 - Annexe 2 : Convention intercommunale
 - Rapport de la commission d'urbanisme
 - Décision

11-2022 Demande d'autorisation de passer deux DDP sur la parcelle 259
 - Annexe 1 : Projet d'acte
 - Annexe 2 : Attestation de financement
 - Annexe 3 : Proposition financière
 - Annexe 4 : Plan de situation
 - Rapport de la commission technique
 - Rapport de la commission des finances
 - Décision

10-2022 Demande de crédit pour l'achat des parcelles 195, 196 et 197
 - Rapport de la commission des finances
 - Décision

09 bis-2022 Crédit de construction place de la Gare, chemin du Brit : remplacement des collecteurs eaux claires, eaux usées et autres services
 - Rapport de la commission des finances
 - Rapport de la commission d'urbanisme
 - Décision

09-2022 Crédit de construction place de la Gare, chemin du Brit : remplacement des collecteurs eaux claires, eaux usées et autres services
 - Annexe 1 : plan en coupe
 - Annexe 2 : plan de situation
 - Rapport de la commission technique
 - Rapports de la commission des finances : rapport de majorité et rapport de minorité
 - Décision

08-2021 Plafond d'endettement pour la législature 2021-2026
Rapport de la Commission des Finances
Décision

07-2021 Budget 2022
Rapport de la Commission des Finances
Décision

06-2021 Rétribution des fonctions de Syndic et des Municipaux (législature 2021-2026)
Rapport de la Commission des Finances
Préavis municipal retiré par la Municipalité

Proposition du Bureau du Conseil communal pour les indemnités et rétributions des Conseillers communaux, membres du Bureau et des scrutateurs (législature 2021-2026)
Rapport de la Commission des Finances
Décision

05-2021 Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance
Rapport de la Commission Technique
Décision

04-2021 Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Rapport de la Commission des Finances
Décision

03-2021 Règlement général de police de la Commune de Romanel-sur-Lausanne
Rapport de la Commission technique
Décision

02-2021 Arrêté d'imposition pour les années 2022 et 2023
Rapport de la Commission des Finances
Décision

01-2021 Octroi d'autorisations générales pour la législature 2021-2026
Rapport de la Commission des Finances
Décision

Rapport de Gestion 2020
Rapport annuel 2020 de Valorsa 
Rapport de la Commission de Gestion
Décision

62-2021 Comptes 2020
Rapport de la Commission des Finances
Décision

61-2021 Rapport municipal sur la Motion de Madame la Conseillère communale Nadia Pisani Ben Nsir et de Monsieur le Conseiller communal Karim Ben Nsir - "Pour une baisse des incivilités aux éco-points"
Rapport de la Commission Technique
Décision

60-2021 Réponse au Postulat de Madame la Conseillère communale Ariane Morand et Messieurs les Conseillers communaux Romain Birbaum, Pascal Cugnoni, Jean-Claude Progin, Gabriel Racciatti et François Studer - Buvette des Mariais
Rapport de la Commission Technique
Décision

59-2021 Crédit complémentaire d'étude au Préavis municipal No 03/2011 - Aménagement du Périmètre de la Gare (avec notamment un passage dénivelé pour la mobilité douce)
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de minorité de la Commission des Finances 
Rapport de la Commission d'Urbanisme
Décision

58-2021 Modification du règlement intercommunal de la taxe de séjour
Rapport de la Commission Technique
Décision

57-2021 Crédit d'ouvrage pour l'aménagement du chemin des Biolles - Réfection de la chaussée et création d'un trottoir franchissable, réhabilitation des canalisations d'assainissement et installation d'un éclairage public
Rapport de la Commission des Finances 
Rapport de la Commission Technique
Décision

56-2021 Crédit d'ouvrage pour l'aménagement des chemins des Ecureuils et de la Molliesse - Réfection de la chaussée et création d'un trottoir franchissable, raccordement à la RC, remplacement des collecteurs et installation d'un éclairage public
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

55-2021 Demande de crédit pour le remplacement d'installations techniques de l'Auberge communale de la Charrue
Rapport de la Commission des Finances 
Rapport de la Commission Technique
Préavis municipal retiré par la Municipalité

54-2021 Modification des statuts de l'ASIGOS
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision 

53-2021 Règlement général de Police de la Commune de Romanel-sur-Lausanne 
Préavis 
Règlement 
Rapport de la Commission Technique
Décision

52-2020 Rapport municipal sur le Postulat de Monsieur le Conseiller communal Patrick Maspoli - PPA Village, ses enjeux doivent être suivis lors de chaque dépôt de mise à l'enquête
Rapport de la Commission Technique

51-2020 Budget 2021
Rapport de la Commission des Finances
Décision

50-2020 Remplacement des cylindres et lecteurs de badges de l'ensemble des bâtiments communaux
Rapport de la Commission des Finances 
Rapport de la Commission Technique
Décision

49-2020 Vente du Service électrique de Romanel-sur-Lausanne 
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

48-2020 Crédit d'ouvrage - Passage à niveau "Le Raffort" : participation aux travaux d'entretien des installations du passage à niveau du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
Rapport de la Commission des Finances
Décision

Rapport de Gestion 2019
Rapport de la Commission de Gestion
Décision

47-2020 Comptes 2019
Rapport de la Commission des Finances
Décision

46-2020 Crédit d'étude - Aménagement du chemin de la Molliesse DP 55 & 56
Rapport de la Commission des Finances 
Décision

45-2020 Crédit d'étude - Aménagement du chemin des Biolles
Rapport de la Commission des Finances 
Décision

44-2020 Remplacement d'un véhicule pour le Service des Travaux
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique 
Décision

43-2020 Demande de crédit complémentaire destiné à l'entretien, à la rénovation et à la maintenance des bâtiments communaux pour la législature 2016-2021
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique 
Décision

42-2020 Demande d'acquisition et d'installation de quatre modules externes provisoires au Collège de Prazqueron pour accueillir quatre classes - Demande de crédit complémentaire
Rapport de la Commissions des Finances
Décision

41-2020 Règlement communal sur les procédés de réclame 
Rapport de la Commission Technique
Décision

40-2020 Crédit d'étude - Pour une stratégie de modération du trafic motorisé sur l'ensemble du territoire communal
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission d'urbanisme
Décision

39-2020 Crédit de construction - Secteur Sous-Lavaux : déviation des Eaux Usées et raccordement des Eaux Claires au bassin de rétention
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

38-2019 Budget 2020
Rapport de la Commission des Finances
Décision

37-2019 Modification du Règlement et de la Convention intercommunale sur le Service de Défense contre l'incendie et de Secours - SDIS La Mèbre
Rapport de la Commission Technique
Décision

36-2019 Arrêté d'imposition pour les années 2020 et 2021
Rapport de la majorité de la Commission des Finances
Rapport de la minorité de la Commission des Finances
Décision

35-2019 Révision du règlement du personnel communal de Romanel-sur-Lausanne
Rapport de la Commission Technique
Décision

34-2019 Installation d'une nouvelle cabine de distribution Basse Tension au chemin des Terreaux
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique 
Décision 

33-2019 Crédit de construction - Chemin du Village : remplacement des collecteurs et conduites industrielles
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique 
Décision

32-2019 Installation d'une nouvelle cabine de distribution Basse Tension au chemin des Biolles
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

Rapport de Gestion 2018
Rapport de la Commission de Gestion
Décision

31-2019 Comptes 2018 partie 1 et partie 2
Rapport de la Commission des Finances
Décision

30-2019 Demande de crédit pour l'acquisition et l'installation de quatre modules externes provisoires au Collège de Prazqueron pour accueillir quatre salles de classe
Commission des Finances
Rapport de minorité de la Commission des Finances et son annexe
Commission d'Urbanisme
Décision

29-2019 Achat d'un arrosage automatique pour les terrains de football des Marais
Commission des Finances
Commission Technique
Décision

28-2019 Règlement communal sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions
Commission des Finances
Commission d'Urbanisme
Décision

27-2018 Réponse au Postulat de Monsieur le Conseiller communal Jean-Claude Progin - Pour qu'une participation financière soit demandée à chaque Société Locale qui utilise les infrastructures communales à des fins lucratives ou non lucratives 
Rapport de la Commission Technique 

26-2018 Budget 2019
Rapport de la Commission des Finances
Décision

25-2018 Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise - STEP de Vidy
Rapport de la Commission Technique
Décision

24-2018 Arrêté d'imposition pour les années 2019 et 2020
Rapport de la Commission des Finances
Décision

23-2018 Modification du réseau d'électricité Basse et Moyenne Tension en marge du projet privé : "Pré Jaquet"
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

22-2018 Crédit de construction - Mesure PGEE No 4 : Secteur les Marais - Etape 1
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

Rapport de gestion 2017
Rapport de la Commission de gestion
Décision

21-2018 Comptes 2017 partie 1 - partie 2
Rapport de la Commission des Finances
Décision

20-2018 Crédit de construction - Mesure PGEE No 1 - Mise en séparatif du chemin du Bochet
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

19-2018 Réfection des classes et de l'enveloppe du Collège de Prazqueron
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission d'Urbanisme
Décision

Rapport de la Municipalité en réponse à l'interpellation de Mme la Conseillère communale N. Pisani Ben Nsir "Quels impacts sur la commune de Romanel suite à l'acceptation de la LPPPL par le peuple vaudois le 12 février 2017 ?"

18-2018 Remplacement du matériel informatique
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

Rapport de la Municipalité en réponse à l'Interpellation de Mme la Conseillère communale N. Pisani Ben Nsir "LEB quelle(s) solution(s) pour optimiser les circulations sur le territoire communal ?"

17-2017 Budget 2018 partie 1 - partie 2
Rapport de la Commission des Finances
Décision

16-2017 Crédit de construction - Remise à ciel ouvert du ruisseau du Tord Cou - Etape 1 et mesures de protection du Centre sportif du Green Club
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

15-2017 Règlement communal sur les sépultures et le cimetière - Tarif des inhumations
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

14-2017 Révision du PPA Le Village - Demande de crédit complémentaire
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission d'Urbanisme
Décision

13-2017 Crédit destiné à l'entretien, à la rénovation et à la maintenance des bâtiments communaux pour la législature 2016-2021
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

12-2017 Achat de trois véhicules pour le Service des Travaux
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

Rapport de gestion 2016
Rapport de la Commission de Gestion
Décision

11-2017 Comptes 2016 partie 1 - partie 2
Rapport de la Commission des Finances
Décision

10-2017 Modification des statuts de l'ASIGOS consécutive à la sortie des Commune de Bournens, Boussens, Cheseuax-sur-Lausanne et Sullens
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

Rapport de la Municipalité en réponse à l'interpellation de Monsieur le Conseiller communal Patrick Oppliger "LEB à l'heure pour les lebeurs !"
Présentation

09-2016 Budget 2017
Rapport de la Commission des Finances
Décision

08-2016 Crédit d'étude pour le remplacement de la canalisation d'eaux claires des chemins de Sous-Mont, de la Crétaz et du Brit et suppression de la station de pompage de Rebaterel
Rapport de la Commission des Finances
Décision

07-2016 Crédit-cadre destiné à l'entretien, à la rénovation et à la maintenance des bâtiments communaux pour la législature 2016-2021
Rapport de la Commission des Finances

06-2016 Réalisation du système d'information (SIT) sur le territoire de Romanel-sur-Lausanne
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

05-2016 Plafond d'endettement et de cautionnent pour la législature 2016-2021
Rapport de la Commission des Finances
Décision

04-2016 Arrêté d'imposition pour les années 2017 et 2018
Rapport de la Commission des Finances
Décision

03-2016 Nouvelle concession pour la distribution de l'eau sur le territoire communal à la Commune de Lausanne
Rapport de la Commission des Finances
Décision

02-2016 Demande de crédit pour l'organisation du concours relatif à la construction du Collège des Esserpys et note complémentaire
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique

01-2016 Octroi d'autorisations générales pour la législature 2016-2021
Rapport de la Commission des Finances
Décision

79-2016 Rapport sur le Postulat Pierre Pache et consorts "Mobilis – Zone 12 pour la gare de Romanel"
Rapport de la Commission Technique
Décision

78-2016 Eclairage public – Demande de crédit pour le renouvellement des luminaires, mâts et câblages obsolètes
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

77-2016 Comptes communaux partie 1 - partie 2
Rapport de la Commission des Finances
Décision

Rapport de gestion
Rapport de la Commission de Gestion
Décision

76-2016 Plan Partiel d'Affectation (PPA) "Le Village"
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission d'Urbanisme
Décision

75-2016 Règlement concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire en lien avec les parcelles comprises dans le périmètre du Plan de Quartier "Pré Jaquet" - Modification de l'art. 2, alinéa 4 (intérêt compensatoire)
Rapport de la Commission des Finances
Décision

74-2016 Crédit d'ouvrage pour l'aménagement du cimetière et d'un cheminement piétonnier
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

73-2016 Modification du Règlement communal relatif aux émoluments et taxes à percevoir en application de la Loi sur les Auberges et les Débits de Boissons (LADB)
Rapport de la Commission des Finances
Décision

72-2016 Garderie Les P'tits Bonshommes - Passage d'un statut associatif à un statut de garderie communale
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

71-2016 Plan de Quartier "Pré Jaquet"
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission d'Urbanisme
Rapport de minorité
Décision

70-2015 Modification des statuts de l'ASIGOS consécutive notamment à la sortie des Commune de Bournens, Boussens, Cheseaux-sur-Lausanne et Sullens
Rapport de la Commission des Finances
Rapport des délégués à l'ASIGOS
Décision

69-2015 Eclairage public – Crédit d'étude pour le remplacement des sources lumineuses
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

68-2015 Crédit d'étude pour le remplacement des services (canalisations EC/EU et électricité) et aménagements routiers sur le chemin du Village
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

67-2015 Budget 2016
Rapport de la Commission des Finances
Décision

66-2015 Demande de crédit complémentaire pour les travaux de restauration du Temple – Travaux supplémentaires sur le clocher
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

65-2015 Modification du Règlement intercommunal sur la taxe de séjour
Rapport de la Commission Technique
Décision

64-2015 Demande de crédit pour le remplacement et la révision des chauffages des bâtiments communaux
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

63-2015 Central téléphonique – Demande de crédit pour la mise en réseau des différents services de la Commune de Romanel-sur-Lausanne
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

62-2015 A) Rétribution du Syndic et des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021 B) Proposition du Bureau du Conseil Communal pour les indemnités et rétributions des Conseillers communaux, des membres du Bureau et des scrutateurs pour la législature 2016-2021
Rapport de la Commission des Finances
Décision

61-2015 Plan de gestion des déchets
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

60-2015 Crédit d'étude pour la déviation des Eaux Usées et le raccordement des Eaux Claires dans la zone de Sous-Lavaux
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

59-2015 Crédit d'étude pour la première étape des mesures de protection des aménagements dans la zone des Marais
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

58-2015 Crédit d'étude pour la galerie du ruisseau de Broye et la renaturation de la Chambronne
Rapport de la Commission des Finances
Décision

57-2015 Concession pour la distribution de l'eau sur le territoire de la Commune de Romanel-sur-Lausanne
Rapport de la Commission des Finances
Décision

56-2015 Comptes communaux partie 1 - partie 2
Rapport de la Commission des Finances
Décision

Rapport de Gestion 2014
Rapport de la Commission de Gestion
Décision

55-2015 Demande de Crédit pour la rénovation du Temple
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

54-2015 Participation aux charges d'exploitation du nouveau Centre sportif de Malley
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

53-2015 Crédit pour le réaménagement du Cimetière
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

52-2015 Modification du Règlement intercommunal sur la taxe de séjour
Rapport de la Commission Technique
Décision

51-2015 Réponse au Postulat Guillaume Deriaz "Infrastructure jeunesse"
Rapport de la Commission Jeunesse
Décision

50-2015 Crédit d'ouvrage pour te trottoir Nord du Carrefour Judée-Village – Réponse au Postulat P.-O. Hornung et consorts "Cheminement piétonnier Terreaux-Village-Gare"
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

49-2015 Rapport sur le Postulat Guillaume Deriaz et consorts "pour un véhicule Mobility"
Rapport de la Commission Technique
Décision

48-2015 Législature 2016-2021 : 1) Election du Conseil communal – fixation du nombre de membres 2) Election de la Municipalité – fixation du nombre de membres
Rapport de la Commission Technique
Décision

47-2014 Remplacement des sous-stations électriques "En Cousson", "En Premey" et "Les Fayards"
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

46-2014 Budget 2015
Rapport de la Commission des Finances
Décision

45-2014 Plan Partiel d'Affectation "Le Village"
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission d'Urbanisme

44-2014 Eglise du Bon Pasteur – Rénovation des installations de chauffage et de ventilation
Rapport de la Commission des Finances
Décision

43-2014 Arrêté d'imposition pour les années 2015 et 2016
Rapport de la Commission des Finances
Décision

42-2014 Augmentation du plafond d'endettement pour la législature 2011 - 2016
Rapport de la Commission des Finances
Décision

41-2014 Comptes communaux
Rapport de la Commission des Finances
Décision

Rapport de gestion 2013
Rapport de la Commission de Gestion
Décision

40-2014 Crédit d'ouvrage - Réaménagement du chemin de la Judée Nord et Sud – Remplacement des collecteurs EC / EU et de la conduite d'Eau de Boisson
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

39-2014 Crédit d'étude pour l'élaboration du Plan directeur Communal (PDCom)
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission d'Urbanisme
Décision

38-2014 Crédit d'ouvrage de Prazqueron - Requalification de l'Esplanade publique
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Rapport de la Commission d'Urbanisme
Décision

37-2014 Demande de crédit pour l'acquisition et la mise en place de matériel de vidéosurveillance
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

36-2014 Règlement du Conseil communal de Romanel-sur-Lausanne
Rapport de la Commission Technique
Décision

35-2013 Crédit général d'études pour les objets relevant de l'urbanisme
Rapport de la Commission des Finances
Décision

34-2013 Budget 2014
Rapport de la Commission des Finances
Décision

33-2013 Crédits d'étude concernant la destination du site d'activité stratégique de développement "La Sauge" et l'aménagement du barreau de "La Sauge"
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission d'Urbanisme
Décision

32-2013 Bâtiment de "La Villageoise - Remplacement du mobilier de la salle du Conseil communal
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

31-2013 Règlement communal relatif aux aides individuelles pour les études musicales
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

30-2013 Comptes communaux
Rapport de la Commission des Finances
Décision

Rapport de gestion 2012
Rapport de la Commission de Gestion
Décision

29-2013 Complexe de Prazqueron - Crédit d'étude pour l'aménagement de l'Esplanade de Prazqueron
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

28-2013 Réaménagement provisoire de la déchetterie actuelle du chemin du Stand
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

27-2013 Crédit d'ouvrage - Réaménagement de l'accès au Centre commercial Migros et Cheminement sécurisé pour la mobilité douce (piétons et vélos) jusqu'au Centre sportif du Marais
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission d'Urbanisme
Décision

26-2013 Octroi d'un crédit-cadre destiné à l'entretien, à la rénovation et à la maintenance des Bâtiments communaux
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

25-2013 Règlement général concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire lié à des mesures d'aménagement du territoire
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission d'Urbanisme
Décision

24-2012 Budget 2013
Rapport de la Commission des Finances
Décision

23-2012 Nouvelle convention sur le Service de Défense contre l'Incendie et de Secours (SDIS) La Mèbre et modification du Règlement du SDIS
Rapport de la Commission Technique
Décision

22-2012 Arrêté d'imposition pour l'année 2013
Rapport de la Commission des Finances
Décision

21-2012 Nouveau Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

20-2012 Règlement communal sur la Gestion des Déchets
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

19-2012 Illuminations pour les Fêtes de fin d'année
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

18-2012 Achat d'un transporteur pour le Service de Voirie et Parcs et Promenades
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

17-2012 Bassin de rétention de Sous-Lavaux -   Demande de crédit complémentaire
Rapport de la Commission des Finances
Décision

16-2012 Comptes communaux
Rapport de la Commission des Finances
Décision

Rapport de gestion 2011
Rapport de la Commission de Gestion
Décision

15-2012 Crédit d'étude pour le réaménagement de l'accès au Centre commercial Migros et Cheminement sécurisé pour la mobilité douce (piétons et vélos jusqu'au Centre sportif du Marais
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission d'Urbanisme
Décision

14-2012 Travaux de réaménagement et d'assainissement de la route cantonale 401b au droit de la halte LEB Vernand-Camarès - Part de la Commune pour l'accès de la Zone Industrielle du Raffort
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission d'Urbanisme
Décision

13-2012 Règlement communal sur la protection des arbres
Rapport de la Commission Technique
Décision

12-2012 Complexe de Prazqueron - Assainissement énergétique de l'enveloppe des bâtiments; changement de la production de chaleur; transformation et rénovation des locaux intérieurs de la salle polyvalente et de la salle de gymnastique
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

11-2012 Crédit d'étude – Collège des Esserpys
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

10-2012 Travaux d'entretien du Bâtiment du Raffort
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

09-2011 Règlement AGILE (Protection Civile)
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

08-2011 Règlement sur les conseils d'établissements (primaire et secondaire)
Rapport de la Commission Technique
Décision

07-2011 Budget 2012
Rapport de la Commission des Finances
Décision

06-2011 Plafond d'endettement et de cautionnement pour la législature 2011-2016
Rapport de la Commission des Finances
Décision

05-2011 Arrêté d'imposition 2012
Rapport de la Commission des Finances
Décision

04-2011 Règlement sur les taxes communales sur l'énergie électrique
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

03-2011 Crédit d'étude – Aménagement du Périmètre de la Gare (avec notamment un passage dénivelé pour la mobilité douce)
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission d'Urbanisme
Décision

02-2011 Achat d’un tracteur et d’une balayeuse pour le Service de Voirie, Parcs et Promenades
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Technique
Décision

01-2011 Octroi d’autorisations générales pour la législature 2011-2016
Rapport de la Commission des Finances
Décision

Rapport de gestion 2022

Rapports des autres entités

Rapport de gestion 2022 du Groupement du triage forestier intercommunal de la Venoge

Rapport de gestion 2022 de Valorsa SA

Rapport complet de l'établissement secondaire de Prilly

Rapport de gestion 2022 du SDIS La Mèbre

Rapport de gestion 2022 de la Protection civile

Rapport de gestion 2022 du Codir de l'ARASPE