Informations du Conseil communal

Séance du 15 décembre 2022 :

• Communications de la Municipalité
• Assermentation de M. Romain Corthesy (Romanel Libre)
• Élection de Madame Carole Henry à la Commission de Gestion
• Élection de M. Nathan Vannay à l'ASIGOS
• Approbation du préavis 24/2022 amendé
• Prise d'acte de la réponse 25/2022 au postulat de M. Bribaum et cst "pour encourager la mise en oeuvre d'installations photovoltaïques"

Séance du 1^er décembre 2022 :

• Assermentation de Mme Jennifer Dagon en qualité de Conseillère municipale
• Approbation du préavis 22/2022
• Approbation du préavis 23/2022

Séance du 24 novembre 2022 :

• Communications de la Municipalité
• Assermentations de MM Juan Carballo (PLR ROMANEL) et Nathan Vanney (EIR)
• Approbation du préavis 20/2022
• Approbation du préavis 21/2022

Séance du 27 septembre 2022 :

• Communications de la Municipalité (annexe concernant les coûts des transports publics)
• Assermentation de M. Tommaso MIGNANIELLO (PLR ROMANEL)
• Approbation du préavis 17/2022
• Approbation du préavis 19/2022
• Prise d'acte de la réponse 13/2022 au postulat de M Schulé et cst "Demande d'étudier l'opportunité d'une installation sportive de type pumptrack à Romanel-sur-LAusanne"
• Refus de la réponse 14/2022 au projet de M. Schulé "Modification de l'article 12 du règlement du Conseil communal de Romanel-sur-Lausanne"
• Élection de la Commission de gestion pour l'année 2022-2023
  • M. Maxime Saby
  • M. Mohsin Kazmi
  • M. Jean-Claude Bünzli
  • M. Christophe Hornung
  • (1 poste à repourvoir)

Séance du 23 juin 2022 :

• Approbation des comptes 2021 et de la gestion pour l'année 2021
• Élections au bureau du Conseil communal pour l'année 2022-2023 :
  • M. T. Henry au poste de Président
  • M. G. Dériaz au poste de Vice-Président
  • MM. P. Cugnoni et M. P. Meylan comme scrutateurs
  • Mme E. Gervaix et M. S. Romanens commune scrutateurs suppléants

Séance du 19 mai 2022 :

• Assermentation de M. Raphaël Melon (PLR ROMANEL)
• Élection tacite de Mme Ariane Morand à la commission des Finances
• Approbation du préavis 09bis-22
• Approbation du préavis 12-22
• Approbation du préavis 15-22 avec amendements

Avis d'enquête

Le/s dossier/s est/sont consultable/s au Bureau Technique communal sur rendez-vous pris au préalable avec un collaborateur au 021 641 28 16. 

Heures d'ouverture :

lundi, mardi, mercredi de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30

jeudi de 07h15 à 11h30

vendredi de 09h00 à 11h30

• Modification de l'assiette de la servitude n° 2018/6943 (ID 2019/617) - Passage public à pied
  Avis d'enquête à télécharger

• Adaptation d'une station de communication mobile aux technologies (3G-4G-5G) pour le compte de Swisscom (Suisse) SA / RMSL au chemin des Mésanges 2
  Avis d'enquête à télécharger
  Plan de situation