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Groupement des Sociétés Locales 

Listes des Sociétés

Les manifestations organisées par les Sociétés Locales sont disponibles sur la page d'accueil dans la rubrique "Agenda".

Panneaux d'affichage temporaire

Les Sociétés locales peuvent, sur demande, installer des panneaux d'affichage temporaires aux trois entrées du Village. 

Le formulaire de demande d'autorisation et d'installation doit parvenir au Greffe municipal au moins 20 jours avant la date de l'affichage.

Les affiches sont de format mondial, soit : 90.50 x 128 cm. 

L'affichage débute au plus tôt le lundi avant la date de la manifestation prévue et l'affiche sera retirée au plus tard le lundi suivant les festivités.

Demande de permis temporaire 

En cas de vente de boissons alcooliques à consommer sur place (lors de manifestation), la Société organisatrice a le devoir d'obtenir un permis temporaire.

La demande doit être adressée à la Municipalité au moins trois semaines avant la date de la manifestation et doit être retiré auprès du Contrôle des Habitants contre paiement d'un émolument.

Règlement communal relatif aux émoluments et taxes à percevoir en application de la Loi sur les auberges et les débits de boissons.

Tombola

En cas d'organisation d'une tombola, lors de manifestation, la Société organisatrice a le devoir de remplir le formulaire de demande d'autorisation y relatif lui permettant d'obtenir l'accord de la Municipalité à ce sujet.

La demande doit être adressée à la Municipalité au moins un mois avant la date de la manifestation.

 

Lien utile

Formulaire POCAMA à remplir pour chaque manifestation